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Arrêté du 25 février 2008 modifiant l’arrêté du 27 février 2007

Liste SEH1 faisant partie de l’arrêté du 25 février 2008 modifiant l’arrêté du 27 février 2007 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d’hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l’article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale 

arrete-fevrier-2008_1.pdf

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