Syndicat National des Médecins Français
Spécialistes de l'Appareil Digestif

Question sur les conditions d exercice sans chirurgien

vendredi 08 février 2019 Questions/Réponses

Dr. B. - le 04/02/19

Objet : question sur les conditions d exercice sans chirurgien

Bonjour

Pourriez-vous me renseigner sur les obligations éventuelles concernant la présence d’un chirurgien viscéraliste dans l’établissement ou je fais mes coloscopies ?

Suite à des problèmes divers, les deux chirurgiens qui exerçaient dans la clinique sont partis ou sur le point de le faire.

  • Une éventuelle convention avec un établissement de voisinage est-elle nécessaire et/ou suffisante?
  • Que faire en l'absence d’une telle convention ?

Comme vous pouvez vous en douter la réponse à ces question revêt un certain caractère d’urgence.

Merci de vos réponses.

Bien cordialement.


Réponse du Dr. Frédéric CORDET, Secrétaire Général - 08/02/19

Cher Confrère,

Il n'y a aucune obligation à ce que soient présents un ou des chirurgiens viscéraux dans un établissement où se déroulent des endoscopie, de même, d'ailleurs, que la présence de radiologues.

Et il n'y a aucune obligation à passer une convention avec tel ou tel.

Bien sûr, on peut supposer que vous êtes en possibilité de contacter un collègue chirurgien viscéral en cas de complication, et que celui-ci puisse intervenir dans un délai raisonnable...

La SFED a édité des recommandations concernant l'équipement minimum d'un plateau technique d'endoscopie, en matériel et en personnel, que vous pourrez consulter sur son site (http://www.sfed.org/accueil-pro)

En espérant avoir répondu à votre question et en restant à votre disposition,

Cordialement.