Bonjour,
Je vais faire appel la semaine prochaine pour la première fois à un remplaçant (interne en fin d’internant). Le contrat de remplacement a été signé et adressé à l’ordre ainsi son attestation d’assurance pro et sa licence de remplacement. Les patients qu’il va prendre en charge ont été informé pas téléphone, mail. J’ai déclaré en ligne sur le site du CO national le remplacement.
J’ai 3 questions :
1/ La direction de ma clinique exige une copie du contrat de remplacement (je leur ai adressé sa licence de remplacement et son attestation d’assurance). Est ce obligatoire de l’adresser ?
2/ Concernant les feuilles de consentement pour les actes d’endoscopie qui sont à mon nom, faut-il les refaire signer systématiquement au nom du remplaçant avant l ‘endoscopie ?
3/ Dois je avertir mon assurance pro personnelle du remplacement ?
Je ne sais pas s’il faut prendre d’autres « précautions » ?
Réponse du Synmad :
Cher confrère,
L’établissement dans lequel va exercer votre remplaçant a effectivement besoin d’informations sur celui-ci pour l’autoriser notamment à intervenir au bloc (cela ne serait pas le cas pour des consultations seules qui ne concernent alors que le cabinet).
Outre les informations personnelles d’état civil, ils réclament donc généralement des informations professionnelles (CV, diplômes, attestations de RCP, Adeli, RPPS, …) et le contrat de remplacement attestant bien que ce médecin vous remplace.
Pour les recueils de consentement il n’est pas nécessaire de les refaire signer au nom du remplaçant s’ils ont déjà été remis par vous lors de la consultation préalable, mais vous pouvez vous le faire confirmer par votre assureur qu’il faut effectivement absolument avertir.
Dans les autres éléments à anticiper, il y a notamment tout ce qui relève de l’informatique et de l’accès aux logiciels dossier et facturation de l’établissement pour que votre remplaçant puisse ouvrir et remplir les dossiers sous son nom, et pas simplement en « usurpant » votre nom et vos codes d’accès.
Nous pouvons vous conseiller de vous rapprocher de votre secrétariat de direction/responsable informatique et du cadre de bloc pour veiller en amont à ce que tout se passe bien.
Bon courage.