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Modifications des conditions de l’OPTAM

En raison des revalorisations de l’Avenant 9 entrées en vigueur récemment, et notamment pour nous HGE du passage de l’APC à 55 euros, les signataires de l’Optam viennent de recevoir un avenant à leur contrat modifiant leurs taux…

En effet, il est stipulé dans le contrat que, « pendant la durée de l’option, les hausses des tarifs de remboursement donnent lieu à un avenant à l’option soumis au médecin. Cet avenant comporte le taux de dépassement et la part d’activité réalisée à tarifs opposables recalculés en fonction des nouveaux tarifs de remboursement.

Afin que l’augmentation des tarifs de remboursement bénéficie à la fois aux patients en améliorant la prise en charge des soins et aux médecins qui tout en réduisant leur taux de dépassement doivent pouvoir conserver une certaine latitude dans la fixation de leurs tarifs, un avenant à l’option est soumis aux médecins adhérant dans lequel figure les taux de dépassement et d’activité à tarifs opposables recalculés en fonction des nouveaux tarifs de remboursement. »

Ce contrat devant être prochainement remis en question lors des prochaines négociations conventionnelles, ceux qui n’ont pas l’intention de le quitter en 2022 peuvent signer cet avenant qui sera au moins valable pour la fin de leur contrat.

A noter qu’après une baisse continue du taux de dépassement des secteurs 2 depuis 10 ans, ce qui était l’objectif de la Cnam, ce taux remonte en 2021 et celui des actes à tarif opposable stagne…ce qui va amener à reconsidérer ses modalités…voire son existence.

A suivre.

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