Textes officiels
Synthèse CSMF sur le décret n°2008-1527 du 30 décembre 2008 relatif aux pénalités financières
anamorphik54 jeudi 07 mai 2009 Textes officiels
Observations de l'UNPS relatives au projet de décret qui réforme la procédure des pénalités financières
anamorphik54 jeudi 07 mai 2009 Textes officiels
Arrêté du 25 février 2008 modifiant l'arrêté du 27 février 2007
anamorphik54 mercredi 30 juillet 2008 Textes officiels
Décret n°2006-909 du 21 juillet 2006
anamorphik54 lundi 31 juillet 2006 Textes officiels
Décret n° 2006-707 du 19 juin 2006
anamorphik54 lundi 31 juillet 2006 Textes officiels
Avenant n°12 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes
anamorphik54 mercredi 12 avril 2006 Textes officiels
Relatif aux conditions dans lesquelles les docteurs en médecine peuvent obtenir une qualification de spécialiste
anamorphik54 vendredi 19 mars 2004 Textes officiels
Décret d’avril 2001 sur la prise en charge de la sécurité sociale dans les établissements
anamorphik54 lundi 23 avril 2001 Textes officiels