Quand cela est possible, proposer des téléconsultations et mettre les salariés en télétravail, ou en activité partielle lorsque le télétravail n’est pas possible.
Le télétravail devient la norme pour tous les postes de travail, lorsque cela est possible. Aucun formalisme particulier n’est nécessaire pour le mettre en place.
Les salariés dits à risques (la liste complète est mise à jour sur le site du ministère de la santé) doivent être placés en télétravail ou en arrêt de travail en se connectant sur declare.ameli.fr.
Lorsque le cabinet continue de recevoir des patients, et que le télétravail n’est pas possible, il faut réorganiser le poste de travail.
L’employeur est responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés : il a une obligation de moyen renforcée.
- Actualisation du document unique d’évaluation des risques afin de tenir compte des changements de circonstances (Article R. 4121-2 du Code du travail).
Recenser les circonstances dans lesquelles les salariés peuvent être exposés au virus et mettre en œuvre les mesures nécessaires pour éviter, ou à défaut, limiter au plus bas risque : télétravail / Organisation du travail (règles de distances sociales) / équipements / Information / Sensibilisation et consignes de travail.
Il doit être porté à la connaissance des salariés selon des modalités adaptées afin de permettre leur pleine application. Cette démarche est conduite selon une procédure faisant intervenir les instances représentatives du personnel (CSE) ainsi que le service de santé au travail. - Mise en place de mesures « barrières » pour protéger le personnel :
- Protections (vitre, plexiglass, port de masque…).
- Respect d’une distance de 1 mètre avec le personnel d’accueil, si ne peut être mis en place des dispositifs de protection des personnels d’accueil.
- Lavage des mains avec du savon et de l’eau, puis un soluté hydro-alcoolique après chaque passage de patients se présentant à l’accueil avec des signes d’infection respiratoires et ayant nécessité la manipulation d’objets appartenant au patient (carte vitale, moyen de paiement, documents, etc.).
- Donner comme consigne aux patients se présentant en consultation avec des signes respiratoires de se laver les mains (eau et savon et soluté hydro-alcoolique) et de rester dans la zone d’attente dédiée, qui ne devra recevoir qu’une personne à la fois.
- Les conditions de convocation des patients devront être réorganisées et individualisées.
- Aérer et nettoyer régulièrement les sites d’accueil autant que possible. Désinfecter les surfaces après chaque passage.
- Nettoyage 2 à 3 fois par jour des surfaces de travail (y compris bureau), poignées de porte, téléphone, claviers et imprimantes (les patients ne doivent en aucun cas toucher les poignées de porte).
- Enlever des lieux où sont reçus les patients, les objets non nécessaires (jouets, livres pour enfants, revues et journaux, etc.).
- Limiter le nombre d’accompagnant, si nécessaire, à 1 personne.
L’employeur doit s’assurer que les règles sont effectivement respectées, que savons, gels, mouchoirs sont approvisionnés et que des sacs poubelles sont disponibles.
Mesures à prendre en cas de contamination ou suspicion de contamination du personnel.
L’employeur doit veiller à protéger tous les salariés, présentant ou non des symptômes (fièvre et signes respiratoires, toux ou essoufflement) :
- Renvoyer le salarié à son domicile
- Appeler son médecin traitant.
- Appeler le 15 si les symptômes sont graves.
- Informer les salariés qui ont été en contact étroit avec le salarié.
- Nettoyer immédiatement les espaces de travail du salarié concerné.
