Syndicat National des Médecins Français
Spécialistes de l'Appareil Digestif

La déclaration des indicateurs de la ROSP en hépato-gastroentérologie : ce n'est pas toujours un long fleuve tranquille !

Démarche à faire report date 9 mars 2014

Thierry Helbert - Président lundi 24 février 2014 eJOURNAL

Les hépato-gastroentérologues doivent, avant le 28 Février 2014, renseigner une partie de leurs indicateurs déclaratifs pour bénéficier de l’ensemble de la rémunération. Différentes consignes émanant soit des syndicats, soit même de la caisse d’Assurance Maladie, sont parfois contradictoires et il est donc grand temps de clarifier les choses.

Concernant les indicateurs organisationnels de votre cabinet, une excellente mise au point a été faite par Jean-Fabien REY sur l’e-journal en janvier 2014 mais quelques ajustements sont nécessaires.

Si vous n’aviez jamais renseigné ces indicateurs en 2012, vous devez bien sûr déclarer, sur le site AméliPro, l’acquisition d’un logiciel permettant une tenue du dossier médical informatisé, d’un logiciel certifié HAS d’aide à la prescription certifiée, mais, si vous avez déjà renseigné ces indicateurs l’année dernière, vous n’avez pas à le refaire cette année. Par contre, chaque année, vous devez vous connecter au moins une fois sur le site AméliPro et utiliser un télé service parmi lesquelsl’accès à l’historique des remboursements, la déclaration du médecin traitant, un arrêt de travail ou un protocole de soins. Vous devez, également, sur le site AméliPro, renseigner vos horaires de consultations ainsi que les modalités d’organisation du cabinet et les afficher dans votre salle d’attente.

Le préalable à la rémunération des indicateurs organisationnels est un taux de transmission de feuilles de soins électroniques de plus de deux tiers et un taux inférieur a, comme sanction immédiate, une rémunération nulle.

Les indicateurs déclaratifs spécifiques aux hépato-gastroentérologues, que sont le nombre de patients avec détection d’un adénome, au cours d’une coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles, et le nombre de patients ayant eu une polypectomie par coloscopie avec transmission au médecin traitant des résultats et du délai de contrôle par coloscopie, doivent être également adressés par courrier à votre caisse d’Assurance Maladie. Vous trouverez, sur le site du SYNMAD, le document nécessaire à télécharger et à renseigner. Vous noterez que, pour que ces deux indicateurs soient éligibles, vous devez avoir au moins 10 patients chez qui vous avez effectué une coloscopie pour hémoccult positif et au moins 20 patients qui ont bénéficié d’une polypectomie.

Le SYNMAD a demandé, à l’ensemble des organismes de gestion du dépistage du cancer colo-rectal, de vous faire parvenir la part de patients avec détection d’un adénome au cours d’une coloscopie totale réalisée après un test positif de recherche de sang occulte dans les selles. Il est bien évident que la découverte d’un adénome en dysplasie de haut grade et, à fortiori, de cancer du côlon vaut pour adénome. Vous ne devez pas cumuler l’ensemble des adénomes reséqués. Vous devez atteindre au moins 15 % pour bénéficier de la rémunération.

Quant aux indicateurs non déclaratifs, votre caisse d’Assurance Maladie vous a déjà adressé le suivi, à fin juin 2013, des indicateurs de la pratique. Là, également, un nombre minimal de patients est requis et vous ne serez pas systématiquement retenu pour chacun des indicateurs.

Beaucoup de nos confrères nous ont remonté des informations comme quoi ils n’étaient pas d’accord avec les résultats de la caisse d’Assurance Maladie. Il convient de préciser ici la notion de patientèle et son impact dans l’évaluation de vos résultats. En effet, dès qu’un patient aura eu, par vos soins, deux actes cliniques ou techniques en l’espace de deux ans, il intègre automatiquement votre patientèle. Il vous revient donc de contrôler si la bonne pratique clinique a été respectée. Par exemple, si vous avez vu un patient en consultation, puis réalisé une endoscopie oeso-gastroduodénale et que le patient a bénéficié d’une éradication d’Helicobacter Pylori par vous-même ou par le médecin traitant, si le test Helikit de contrôle n’a pas été réalisé, l’objectif ne sera pas atteint. Un certain nombre de patients, que vous ne reverriez pas, pourrait donc être exclu de cet indicateur. Cela est également vrai pour les indicateurs de suivi du cancer colorectal ou des maladies inflammatoires chroniques intestinales.

Nous vous rappelons qu’une grande partie de l’élaboration de la ROSP a été faite pour réaffirmer le rôle pivot, central, majeur de l’hépato-gastroentérologue dans le suivi des pathologies chroniques, dans la prévention et dans l’efficience de la coloscopie. Néanmoins, un certain nombre d’erreurs sont possibles de la part de la caisse d’Assurance Maladie et nous sommes à votre disposition pour essayer d’éclaircir tous les différends au niveau du comité de pilotage.

Références : 1- Le P4P pour les nuls Téléchargeable sur le site du SYNMAD