Syndicat National des Médecins Français
Spécialistes de l'Appareil Digestif

Textes officiels

CONVENTION MEDICALE

mardi 25 octobre 2016 Textes officiels

Au Journal Officiel du 23 octobre 2016 : Arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016

INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016

vendredi 02 septembre 2016 Textes officiels

INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016 relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins.

DIRECTION GENERALE DE LA SANTE - Lettre d'instruction relative à l'organisation de la prise en charge de l'Hépatite C

mercredi 06 mai 2015 Textes officiels

LETTRE D'INSTRUCTION RELATIVE A L'ORGANISATION DE LA PRISE EN CHARGE DE L'HEPATITE C PAR LES NOUVEAUX ANTI-VIRAUX D'ACTION DIRECTE (NAAD) EN DATE DU 30 AVRIL 2015

Avenant n°8 - Contrat d'accès aux soins

Référence : Journal officiel - 7 Décembre 2012

lundi 28 juillet 2014 Textes officiels

Consulter tous les avenants à la convention 2011 sur le site de la CSMF (CSMF - CONVENTION 2011) Arrêté du 29 novembre 2012 portant approbation de l'avenant n°8 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 26 juillet 2011.

Rémunération sur objectifs de sante publique - ROSP des hépato-gastroentérologues

Référence : Parution avenant n°10 à la convention

vendredi 07 juin 2013 Textes officiels

Journal officiel du 7 juin 2013

Validation de l'expérience professionnelle

Référence : JO DECRET du 29 JANVIER 2012

dimanche 29 janvier 2012 Textes officiels

Validation des acquis de l'expérience (vae) en cancérologie Les dossiers doivent être transmis au responsable du DESC de votre région avant le 31 mai 2012, le jury se réunissant en octobre 2012 J.O. du 29 janvier 2012 Décret n° 2012-116 du 27 janvier 2012 relatif à l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecin de groupe I par validation de l'expérience professionnelle

Développement Professionnel Continu

Référence : Journal officiel - DPC

dimanche 01 janvier 2012 Textes officiels

Parution au Journal officiel

Développement Professionnel Continu

Référence : Journal officiel - DPC - 30 décembre 2011

dimanche 01 janvier 2012 Textes officiels

Parution au Journal officiel - 30 décembre 2011

Elargissement du C2

Référence : J.O. 6 mars 2011 - Décision UNCAM 17-01-2011

dimanche 06 mars 2011 Textes officiels

JO 6 Mars 2011 - Décision UNCAM 17-01-2011 - C2 élargi